Signature électronique

Notre solution de Signature électronique permet de signer instantanément tous types de documents. Grâce à notre module de signature électronique, les particuliers et professionnels peuvent automatiser leurs flux de données. Vous pouvez signer électroniquement n’importe quel document, n’importe où et à tout moment.

Le module Signature électronique vous permet de créer facilement un circuit de validation. Vous pouvez suivre en temps réel le statut de votre processus et être alerté instantanément lors de sa finalisation. Le processus est ainsi réalisé du début à la fin par voie électronique et de manière sécurisée.

Notre module dispose d’un cadre juridique et répond aux réglementations légales. Notre solution performante a une valeur probante pour toutes les transactions commerciales en France mais également dans le reste du monde.

Grâce à notre module vous pouvez simplement garantir l’authenticité de l’émetteur ainsi que son destinataire. Le module dispose de différents niveaux d’authentification où chaque personne doit fournir des preuves d’identité obligatoire. Ainsi, pour pouvoir accéder aux documents, certaines preuves d’identité sont demandées.

Lié au coffre-fort électronique, le document devient un original, au même titre que les exemplaires papiers signés par les parties.

La signature électronique, contrairement à la signature manuscrite, évoque la signature d’un document numérique, électronique. Cela peut être un PDF par exemple. Le but de la signature électronique est le même qu’une signature classique : garantir l’intégrité du document électronique et donc s’assurer que celui-ci n’a pas été modifié ou altéré après la signature. Second but de la signature électronique : identifier le signataire, c’est-à-dire celui qui a signé le document.

La signature électronique a, depuis la loi du 13 mars 2000, la même valeur juridique qu’une signature manuscrite et respecte donc les critères suivants :

– L’authenticité de l’identité du signataire.
– L’inaltérabilité : une fois le document signé, il ne peut pas être modifié.
– L’infalsifiabilité : la signature ne peut pas être falsifiée.
– L’irrévocabilité : le signataire ne peut pas nier la signature sous format numérique.

À chaque signature électronique d’un document, PeopleSpheres crée automatiquement un dossier de preuve. Le dossier de preuve est un dossier contenant toutes les preuves nécessaires démontrant la validité de la signature sous format électronique. Il peut être utilisé en cas de litige. PeopleSpheres vous génère automatiquement ce dossier de preuve et vous permet donc d’être en sécurité en ce qui concerne les signatures électroniques.

Par ailleurs, l’intégrité des données est assurée par des certificats de signature ou des authentifications.

La signature électronique est une fonctionnalité importante et facile à mettre en place dans une entreprise. Cette fonctionnalité s’inscrit souvent dans un processus de dématérialisation globale. Il est nécessaire de choisir un logiciel et un partenaire de confiance afin de garantir une sécurité maximale. Enfin, il faut accompagner tous les collaborateurs dans ce changement de procédure afin de simplifier leur expérience : les initier à la signature électronique et répondre à leurs questions afin que tout le monde puisse utiliser sereinement cette fonctionnalité indispensable de nos jours.